Délibérations de la Commission Locale de l’Eau adoptant :
Guide de lecture du dossier d’enquête publique
Sous dossier 1 : Rapport de présentation et éléments cadre
Sous dossier 2 : Projet de SAGE
2.1/ Plan d‘Aménagement et de Gestion Durable (PAGD)
2.2/ Règlement
2.3/ Atlas cartographique
Sous dossier 3 : Bilan de la consultation des assemblées délibérantes
3.1/ Rapport de synthèse
3.2/ Recueil des avis
Sous dossier 4 : Dossier d’évaluation environnementale
4.1/ Rapport d’évaluation environnementale
4.2/ Résumé non technique du rapport d’évaluation environnementale
4.3/ Avis de l’Autorité Environnementale et mémoire en réponse à cet avis