Dossier d’enquête publique

Courrier de la Présidente de la Commission Locale de l’eau du 13 juin 2019 sollicitant l’ouverture de l’enquête publique

Délibérations de la Commission Locale de l’Eau adoptant :

Guide de lecture du dossier d’enquête publique

Sous dossier 1 : Rapport de présentation et éléments cadre

Sous dossier 2 : Projet de SAGE

2.1/ Plan d‘Aménagement et de Gestion Durable (PAGD)

2.2/ Règlement

2.3/ Atlas cartographique

Sous dossier 3 : Bilan de la consultation des assemblées délibérantes

3.1/ Rapport de synthèse

3.2/ Recueil des avis

Sous dossier 4 : Dossier d’évaluation environnementale

4.1/ Rapport d’évaluation environnementale

4.2/ Résumé non technique du rapport d’évaluation environnementale

4.3/ Avis de l’Autorité Environnementale et mémoire en réponse à cet avis


Etudes réalisées au cours de l’élaboration du SAGE

Etat des lieux

Synthèse de l’état initial
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Rapport de l’état initial
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Annexes du rapport de l’état initial
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Atlas cartographique de l’état initial
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Diagnostic

Synthèse du diagnostic du SAGE (PDF, 7.3 Mo)

Quels enjeux clés de gestion des ressources en eau pour le territoire du SAGE (PDF, 3,4 Mo)

Scénario tendanciel

Rapport – Quelle évolution du territoire en l’absence de SAGE 

Annexes – Quelle évolution du territoire en l’absence de SAGE 

Stratégie

Rapport – Stratégie du SAGE

Plaquette de synthèse de la Stratégie 

Ressources stratégiques pour l’Alimentation en eau potable

Synthèse de l’étude

Rapport phase 1 : bilan ressources besoins et pré-identification des zones de sauvegarde

Rapport phase 2 : investigations complémentaires

Rapport phase 3 : caractérisation des zones de sauvegarde pour l’alimentation eau potable

Rapport phase 4 : stratégies d’intervention pour la préservation des zones de sauvegarde


Documents des séances des Commissions territoriales

CT des 1 et 3 juillet 2014 (PDF, 150 Ko)

CT des 24, 25 et 26 novembre 2015 (PDF, 1 Mo)

CT des 7, 8 et 9 juin 2016 (PDF, 940 Ko)

CT des 14, 15 et 16 novembre 2017 (PDF, 6 Mo)


Documents des séances de la CLE

CLE du 18 décembre 2013 (PDF, 178 Ko)

CLE du 8 septembre 2015 (PDF, 5 Mo)

CLE du 2 février 2016 (PDF, 11 Mo)

CLE du 15 septembre 2016 (PDF, 2 Mo)

CLE du 20 juin 2017 (PDF, 8 Mo)

CLE du 9 janvier 2018 (PDF, 1,9 Mo)

CLE du 6 mars 2018 (PDF, 3,7 Mo)

CLE du 18 décembre 2018 (PDF, 3,2 Mo)

CLE du 4 juin 2019 (PDF, 1,9 Mo)

CLE du 11 juin 2019 (PDF, 1,9 Mo)

CLE du 3 décembre 2019 (PDF, 3,3Mo)

CLE du 2 mars 2021 (PDF, 3,2Mo)

CLE du 1 décembre 2021 (PDF, 2 Mo)

CLE du 11 février 2022 (PDF, 7,7 Mo)

CLE du 29 juin 2023 (PDF, 7,9 Mo)


Documents produits dans le cadre des thèses universitaires sur la période 2004-2011 sous maîtrise d’ouvrage du SEDIVE