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Boîte à outils Eau Urbanisme du SAGE BDPV

Courrier de la Présidente de la Commission Locale de l’eau du 13 juin 2019 sollicitant l’ouverture de l’enquête publique

Délibérations de la Commission Locale de l’Eau adoptant :

• le projet de SAGE
• le dossier d’enquête publique

Guide de lecture du dossier d’enquête publique

Sous dossier 1 : Rapport de présentation et éléments cadre

Sous dossier 2 : Projet de SAGE

2.1/ Plan d‘Aménagement et de Gestion Durable (PAGD)

2.2/ Règlement

2.3/ Atlas cartographique

Sous dossier 3 : Bilan de la consultation des assemblées délibérantes

3.1/ Rapport de synthèse

3.2/ Recueil des avis

Sous dossier 4 : Dossier d’évaluation environnementale

4.1/ Rapport d’évaluation environnementale

4.2/ Résumé non technique du rapport d’évaluation environnementale

4.3/ Avis de l’Autorité Environnementale et mémoire en réponse à cet avis

Le dossier soumis à la concertation :

• Rapport – Stratégie du SAGE
• Plaquette de synthèse de la stratégie
• Synthèse du diagnostic du SAGE

Le bilan de la concertation rédigé par le Garant

Les mesures envisagées par la Commission Locale de l’Eau pour tenir compte des enseignements de la concertation

Arrêté inter-préfectoral

Atlas cartographique

Plan d’aménagement et de gestion durable

Règlement

Etat des lieux

Synthèse de l’état initial
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Rapport de l’état initial
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Annexes du rapport de l’état initial
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Atlas cartographique de l’état initial
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Diagnostic

Synthèse du diagnostic du SAGE (PDF, 7.3 Mo)

Quels enjeux clés de gestion des ressources en eau pour le territoire du SAGE (PDF, 3,4 Mo)

Scénario tendanciel

Rapport – Quelle évolution du territoire en l’absence de SAGE 

Annexes – Quelle évolution du territoire en l’absence de SAGE 

Stratégie

Rapport – Stratégie du SAGE

Plaquette de synthèse de la Stratégie 

Ressources stratégiques pour l’Alimentation en eau potable

Synthèse de l’étude

Rapport phase 1 : bilan ressources besoins et pré-identification des zones de sauvegarde

Rapport phase 2 : investigations complémentaires

Rapport phase 3 : caractérisation des zones de sauvegarde pour l’alimentation eau potable

Rapport phase 4 : stratégies d’intervention pour la préservation des zones de sauvegarde